13/11/2025

Réunion du conseil municipal du Jeudi 13 Novembre 2025, à 18h30, Salle du Conseil, Mairie de Pérignat.

Les procès verbaux complets sont publiés après approbation par le conseil municipal.

Ordre du jour :

1- Autorisation de garantie pour le remboursement d'un prêt contracté auprès de la Caisse des Dépôts pour l'opération Rue du Bruchet d'Auvergne Habitat
2- Approbation du PV du Conseil municipal du 16 / 10 / 2025
3- Budget : Décision modificative n°3 : Opération pour les travaux de VRD d'Habitat léger
4- Attribution subvention exceptionnelle aux associations
5- Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité au service enfance jeunesse et au service technique
6- Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs
7- Classement et dénomination de voirie communale pour le lotissement communal « Croix Marine »
8- Classement et dénomination de voirie communale pour le lotissement « Le Jardin de la Tiolle »
9- Vente du lot n°4 dans le lotissement communal « Croix Marine »
10- Réalisation d'un contrat de prêt livret A auprès de la Caisse des Dépôts pour le financement des travaux de VRD d'Habitat léger
11- Actualisation de la demande de subvention LEADER pour le projet « Economie de demain »
12- Actualisation de la demande de subvention LEADER pour le projet « Tourisme »
13- Renouvellement de la convention pour la garde des animaux capturés dans le cadre de la fourrière
14- Modification statuts du SMEA de la Basse-Limagne
15- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable — Exercice 2024
16- Questions diverses

Ci-dessous le procès-verbal de la réunion, suivi de l'ensemble des délibérations

Pièces jointes

PV CM 13 11 2025.pdf (PDF - 3.74Mo) Liste des délibérations CM 13 11 2025.pdf (PDF - 0.19Mo) 83. Budget Décision modificative n°3 Opération pour les travaux de VRD d_Habitat léger.pdf (PDF - 0.53Mo) 84. Création emplois non permanents pour accroissement temporaire d_activité au service enfance jeunesse et au service technique.pdf (PDF - 0.83Mo) 85. Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs 2026.pdf (PDF - 0.52Mo) 86. Classement et dénomination de voirie communale pour le lotissement communal Croix Marine.pdf (PDF - 0.83Mo) 87. Classement et dénomination de voirie communale pour le lotissement Le Jardin de la Tiolle.pdf (PDF - 0.49Mo) 88. Vente du lot n°4 dans le lotissement communal Croix Marine.pdf (PDF - 0.50Mo) 89. Actualisation de la demande de subvention pour le projet Economie de demain.pdf (PDF - 0.80Mo) 90. Actualisation de la demande de subvention pour le porjet Tourisme.pdf (PDF - 0.55Mo) 91. Renouvellement de la convention pour la garde des animaux capturés dans le cadre de la fourrière.pdf (PDF - 0.50Mo) 92. Modification statuts du SMEA de la Basse Limagne.pdf (PDF - 0.47Mo) 93. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l_eau potable exercice 2024.pdf (PDF - 0.43Mo) CONVENTION FOURRIERE PERIGNAT SUR ALLIER.pdf (PDF - 0.05Mo) Plan adressage Lotissement Croix Marine.pdf (PDF - 0.76Mo) Plan adressage Lotissement Le Jardin de la Tiolle.pdf (PDF - 0.30Mo) Tableau des effectifs 2026.pdf (PDF - 0.41Mo)