16/10/2025

Réunion du conseil municipal du Jeudi 16 Octobre 2025, à 18h30, Salle du Conseil, Mairie de Pérignat.

Les procès verbaux complets sont publiés après approbation par le conseil municipal.

Ordre du jour :

1- Présentation du bilan de la saison culturelle 2025 et perspectives année 2026
2- Approbation du PV du Conseil municipal du 18 / 09 / 2025
3- Budget : Décision modificative n°2
4- Acquisition parcelle AD 174
5- Attribution subvention exceptionnelle aux associations
6- Attribution subvention exceptionnelle section culture de l'Amicale Laïque
7- Adhésion Mond'Arverne Communauté au SMTC-AC
8- Adhésion à la mission relative à l'assistance retraites exercée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
9- Renouvellement de la Convention de partenariat avec La Poste
10- Demande de subvention LEADER Appel A Projet « Attractivité »
11- Demande de subvention LEADER Appel A Projet « Economie de demain »
12- Demande de subvention LEADER Appel A Projet « Tourisme »
13- Habitat léger : convention de partenariat avec le Département
14- Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde
15- Convention de mise à disposition de matériel du SIVOM dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
16- Mise en place de la tarification sociale des cantines scolaires
17- Autorisation de réaménagement du contrat de prêt initialement contracté auprès de la Caisse des dépôts pour l’opération « Rue du Bruchet » d’Auvergne Habitat
18- Questions diverses

Ci-dessous le procès-verbal de la réunion, suivi de l'ensemble des délibérations

Pièces jointes

PV CM 16 10 2025.pdf (PDF - 4.94Mo) Liste des délibérations CM 16 10 2025.pdf (PDF - 0.19Mo) 69. Budget Décision modificative n°2 .pdf (PDF - 0.50Mo) 70. Acquisition parcelle AD 174.pdf (PDF - 0.47Mo) 71. Attribution de subvention exceptionnelle aux associations.pdf (PDF - 0.50Mo) 72. Attribution de subvention exceptionnelle Section Culture Amicale Laïque.pdf (PDF - 0.52Mo) 73. Adhésion Mond_Arverne Communauté au SMTC-AC.pdf (PDF - 0.47Mo) 74. Adhésion à la mission relative à l_assistance retraites éxercée par le CDG 63.pdf (PDF - 0.51Mo) 75. Renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste.pdf (PDF - 0.52Mo) 76. Demande de subvention LEADER Appel à Projet Attractivité.pdf (PDF - 0.88Mo) 77. Demande de subvention LEADER Appel à Projet Economie de demain.pdf (PDF - 0.83Mo) 78. Demande de subvention LEADER Appel à Projet Tourisme.pdf (PDF - 0.82Mo) 79. Habitat Léger - Convention de partenariat avec Le Département.pdf (PDF - 0.85Mo) 80. Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde _PCS_.pdf (PDF - 0.45Mo) 81. Convention de mise à disposition de matériel du SIVOM de l_Albaret dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde _PCS_.pdf (PDF - 0.49Mo) 82. Mise en place de la tarification sociale des cantines scolaires.pdf (PDF - 0.57Mo) 2024.02.02 CADRE D ENGAGEMENT DE LA FDT63 VERSION DU 040324 D DE MODIF JPP-tampon.pdf (PDF - 0.21Mo) 20250728 CONVENTION FDT63 PERIGNAT 2 -tampon.pdf (PDF - 0.23Mo) Convention mise à disposition SIVOM Albaret 2025-tampon.pdf (PDF - 0.15Mo) Nouvelle Convention 2026 2028 Assistance Retraites-tampon.pdf (PDF - 0.23Mo) PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE 2020 Mise à jour du 16-10-25-tampon.pdf (PDF - 3.08Mo) Tarification sociale cantine scolaire Pérignat ès Allier.pdf (PDF - 0.23Mo)