18/09/2025

Réunion du conseil municipal du Jeudi 18 Septembre 2025, à 18h30, Salle du Conseil, Mairie de Pérignat.

Les procès verbaux complets sont publiés après approbation par le conseil municipal.

Ordre du jour :

1- Approbation du PV du Conseil municipal du 10 / 07 /2025
2- Budget : Décision modificative n°1
3- Rachat de la parcelle AE 130 à l'Etablissement public foncier Auvergne
4- Vente du lot n°3 dans le Lotissement Le Bois du Torre
5- Approbation du rachat des biens de I'Etablissement public foncier Auvergne par un Tiers acquéreur pour le projet d'aménagement des Terrasses de l'Allier
6- TE63 : Réfection cablage suite vandalisme rue de la Suchère
7- Vente de la parcelle communale AD 238
8- Actualisation de la demande de subvention pour le projet de "Mise en place de résidences d'artistes au coeur du Val d'Allier"
9- Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité au service technique
10- Création de poste
11- Convention de partenariat avec la Band'ana 63
12- Validation de la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
13- Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
14- Zone d'Aménagement Concerté multisites « Les Terrasses de l’Allier » : Approbation du Compte Rendu Annuel du Concédant (CRAC) 2024
15- SMEA DE LA BASSE LIMAGNE - SIAREC: Commande publique: Groupement de commandes en vue de la passation d'un marché accord cadre travaux à marchés subséquents pour les travaux d'eau potable, travaux d'assainissement des eaux usées et travaux d'assainissement des eaux pluviales
16- GRDF - Redevance d’occupation du domaine public 2025
17- Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables
18- Questions diverses

Ci-dessous le procès-verbal de la réunion, suivi de l'ensemble des délibérations

Pièces jointes

PV CM 18 09 2025.pdf (PDF - 7.17Mo) Liste des délibérations CM 18 09 2025.pdf (PDF - 0.20Mo) 54. Décision modificative n°1.pdf (PDF - 0.48Mo) 55. Rachat de la parcelle AE 130 à l_EPF Auvergne.pdf (PDF - 0.49Mo) 56. Vente du lot n°3 dans le lotissement Le bois du Torre.pdf (PDF - 0.48Mo) 57. Approbation du rachat des biens à l_EPF par un tiers acquéreur pour le projet d_aménagement des Terrasses de l_Allier .pdf (PDF - 0.98Mo) 58. TE63 Remplacement cablage suite vandalisme rue de la Suchère.pdf (PDF - 0.79Mo) 59. Vente de la parcelle communale AD 238.pdf (PDF - 0.46Mo) 60. Actualisation de la demande de subvention pour le projet de Mise en place de résidences d_artistes au coeur du Val d_Allier.pdf (PDF - 0.83Mo) 61. Création d_un emploi non permanent pour accroissement temporaire d_activité au service technique .pdf (PDF - 0.76Mo) 62. Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs 2025.pdf (PDF - 0.52Mo) 63. Convention de partenariat avec la Band_Ana 63.pdf (PDF - 0.49Mo) 64. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires au delà de 25h mensuelles.pdf (PDF - 1.50Mo) 65. ZAC multisites Les Terrasses de l_Allier Approbatio ndu CRAC 2024.pdf (PDF - 0.51Mo) 66. SMEA de la Basse Limagne - SIAREC commande publique Groupement de commandes en vue de la passation d_un marché accord cadre travaux.pdf (PDF - 0.86Mo) 67. GRDF - Redevance d_occupation du domaine public 2025.pdf (PDF - 0.48Mo) 68. Décision du conseil municipal sur les Zones d_Accélération des Energies Renouvelables.pdf (PDF - 1.94Mo) CONVENTION Groupement de commande SBL-SIAREC-CAM V1-tampon.pdf (PDF - 0.31Mo) Tableau des effectifs 2025.pdf (PDF - 0.42Mo)